Mentions légales

Informations générales

Propriétaire du site internet

MAJUQUE SARL
Société au capital de 1200€
3 rue Dulac
75015 PARIS – France
530 950 260 R.C.S. PARIS
TVA Intra : FR 18 530 950 260

Réalisation du site internet

MAJUQUE SARL

Hébergement du site

Société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
TVA Intra : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site http://www.axonpost.com/, comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à l’auteur du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires.
En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables.
Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Responsabilités

http://www.axonpost.com/ décline toute responsabilité:
– en cas d’interruption de http://www.axonpost.com/ pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées,
– en cas d’impossibilité momentanée d’accès à http://www.axonpost.com/ (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance,
– en cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation de http://www.axonpost.com/ (et/ou des sites qui lui sont liés),
– en cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de http://www.axonpost.com/ L’utilisateur de http://www.axonpost.com/ est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre l’auteur du site dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

Protection des données à caractère personnel

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’un droit d’accès (article 39) et d’un droit de rectification (article 40) des données vous concernant.

Limites de responsabilité

http://www.axonpost.com/ s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l’utilisateur des informations exactes et précises.
Néanmoins, les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de http://www.axonpost.com/.

Mise à jour du site et conditions d’accès

MAJUQUE SARL se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présente rubrique « Mentions légales » ainsi que tous les éléments ou produits présents sur le site http://www.axonpost.com/ Toute personne ayant accès au présent site doit prendre connaissance des conditions d’accès susmentionnées, et, plus généralement, de la présente rubrique, « Mentions légales ».