Litiges de voisinage : comment les résoudre efficacement ?

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La vie en communauté est parfois perturbée par certaines pratiques qui portent atteinte aux relations de bon voisinage. Quel que soit le litige de voisinage que vous vivez actuellement, voici quelques conseils pour en venir efficacement à bout.

Les premiers pas vers une solution amiable

Les troubles causés par un voisin peuvent mettre en péril votre quiétude et causer un litige. On distingue deux catégories de litiges entre voisins. Premièrement, il y a les litiges dus à une atteinte à la propriété. Les haies, les arbres, les eaux pluviales, et des travaux de construction sont souvent au centre de ce type de litiges. Deuxièmement, les litiges dus à des nuisances sont également fréquents. L’origine peut alors être de la fumée, des bruits, de mauvaises odeurs, et des injures. Pour limiter les dégâts, vous pouvez solliciter un avocat afin de porter l’affaire en justice. Par exemple, l’annuaire KesKeCes.fr peut vous permettre de trouver rapidement un avocat près de chez vous pour régler le problème.

Mais avant d’en arriver là et de chercher dans un annuaire sur internet, deux solutions pacifiques s’offrent à vous :

  • Le dialogue;
  • L’intervention d’un conciliateur.

Le dialogue est la première démarche amiable à mener en cas de litige de voisinage. Discutez en toute courtoisie avec votre voisin et essayez de trouver un terrain d’entente. Vous pouvez aussi lui écrire. Si cette tentative échoue, il faudra demander l’aide d’un conciliateur pour vous aider à résoudre le différend. Le conciliateur choisi de commun accord avec votre voisin doit être impartial et neutre. Selon le cas, le service contentieux de la mairie de votre localité pourra jouer ce rôle.

Si après toutes les tentatives de règlement à l’amiable, les perturbations persistent, alors vous pouvez saisir le tribunal judiciaire. Mais avant, il faudra faire appel à un huissier pour l’établissement d’un constat. Ce constat de l’officier public constituera une preuve crédible et fiable des violations dont vous êtes victimicae.

Dans certains cas, même après avoir saisi le tribunal, le juge peut désigner de nouveau un conciliateur pour tenter encore une fois une résolution à l’amiable.

Dans quel cas faut-il consulter un avocat ?

Les avocats sont formés pour représenter leurs clients devant les tribunaux. Mais ce n’est pas leur unique attribution. Ils peuvent aussi servir de médiateurs pour un litige de voisinage tout comme le ferait le conciliateur de justice de la mairie. La seule différence est que l’intervention d’un avocat dans le cadre d’un règlement à l’amiable n’est pas gratuite. Vous devrez payer des frais de médiation.

Quel avocat faut-il choisir pour avoir un accompagnement efficace et sur mesure ?

Le choix de l’avocat dépend principalement de la nature du litige. Généralement pour les troubles de voisinage, vous aurez à demander l’accompagnement sur mesure d’un avocat en droit immobilier ou celui d’un avocat en droit civil.

Votre avocat pourra vous aider à savoir si vous avez une part de responsabilité importante dans le litige en cours. Ainsi, vous saurez toute la marge de manœuvre que vous avez pour le règlement et l’instance judiciaire habilitée à traiter l’affaire. Cette dernière peut être le greffe du tribunal d’instance, le tribunal d’instance ou le tribunal de grande instance.

Que retenir ? Pour résoudre efficacement un litige de voisinage, il faut commencer par une approche à l’amiable. Lorsque celle-ci échoue, faites appel au service contentieux de la mairie pour une conciliation. La saisine du tribunal judiciaire vient en dernier recours et doit se faire avec l’accompagnement d’un avocat compétent.

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Adrien
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